Les arts générés par l’intelligence artificielle soulèvent la question du droit d’auteur

L’usage de l'IA s’est démocratisé à telle enseigne que cette nouvelle tendance a soulevé de nombreuses questions importantes notamment concernant ce que signifie être un « vrai »  artiste, l'avenir des artistes mais aussi la propriété intellectuelle.

Aujourd'hui, grâce à l’IA, tout le monde (ou presque) peut créer son « œuvre d’art ». Cela ouvre un long débat sur qui devrait être nommé artiste et sur ce que signifie réellement « créer une œuvre d’art » car, l'IA se base pour générer du contenu, sur une banque de données déjà existante.

Bien qu’il y ait pas mal d’avantages à l’utilisation de l'IA dans la création d’une œuvre artistique, son usage est une question qui divise les artistes et les non-artistes. Certains artistes craignent de ne plus être sollicités pour produire de l'art, tandis que d'autres s'intéressent à cette nouvelle technologie qu’ils jugent être utile pour la facilitation du processus de création artistique.

Des œuvres reproduites plus facilement

De nombreux artistes passent des années à perfectionner leur art, qu'il s'agisse de peinture, de graphisme, de photographie ou de chansons. Ils peuvent maintenant tous être reproduits en quelques secondes en utilisant uniquement le nom d'un artiste dans l'une des entrées qui seront saisies dans le logiciel de création. Le nombre de répliques d’une œuvre d'un seul artiste est illimité, chaque réplique pouvant se présenter avec de légères différences en fonction des critères ou des commandes entrées préalablement dans l’IA de création.

Dans le domaine de l’imagerie par exemple où les IA ont été utilisées bien avant le secteur de la musique, un conflit juridique a mis aux prises Stability AI, une société qui développe des systèmes open source de génération de musique et d'images avec Getty Images, une agence de photographie et banque d’images en ligne.

Getty Images a accusé Stability AI de traiter et de répliquer des millions de ses images sans acquérir la licence appropriée. Pourtant, Getty Images soutient que l'intelligence artificielle a le potentiel d'encourager les entreprises créatives. La société d'imagerie a même fourni des licences à des innovateurs technologiques prometteurs pour former l'intelligence artificielle d'une manière qui respecte les droits d'auteur. Mais Stability AI n'aurait pas suivi ce processus avec Getty.

Ce procès établit 2 faits : il existe donc bel et bien un moyen de travailler avec l'IA en utilisant une licence appropriée et le consentement du créateur. Mais malheureusement, cette même technologie peut aussi choisir l'œuvre d’art à sa guise avec une simple entrée dans son algorithme. C’est donc à juste titre que les créateurs de contenu s'inquiètent pour leur art, qui a probablement pris des mois à être développés, soit usurpé sans conséquence, en quelques clics.

Quid de l’application des lois sur le droit d'auteur dans les œuvres d’art générées par l'IA ?

En tant que technologie relativement nouvelle, peu de tribunaux dans le monde ont été confrontés à des questions sur l'IA et le droit d'auteur. En Afrique, bien qu’une convention de l’union africaine sur la cybersécurité et la protection des données numériques ait été adoptée, le cadre légal de plusieurs pays africains n’est pas encore totalement préparé pour faire face à cette innovation.

Bon nombre de pays ont encore un cadre légal qui présente des lacunes en termes d’application de la réglementation pour la protection de données numériques ainsi que des règles protectrices de consommation et de droits à la propriété intellectuelle. Cela n’est pas du tout rassurant pour les artistes africains, mais une mise à jour des lois portant sur la protection des données numériques pourrait bien intervenir incessamment avec l’engouement que fait jaillir ces nouvelles technologies.

Mais l’espoir n’est pas totalement à bannir, puisque pas mal d’organes légaux de plusieurs pays dans le monde réfléchissent à la question. Quelques avocats américains du cabinet Stark fondé par Arce Stark, soutiennent l’idée selon laquelle le droit d'auteur d'une œuvre d'art générée par l'IA variera en fonction de la quantité de contribution humaine impliquée.

Lorsque l'IA génère des illustrations au hasard, il n'y a pas de paternité humaine, affirment-ils. Si vous laissez l’IA prendre le relais pour vous, alors c'est vraiment du domaine public, n'importe qui peut prendre cette orientation. Vous n'aurez pas à vous en faire pour des questions de droits de propriété intellectuelle.

Cependant, plus la contribution humaine est élevée, plus la probabilité que l'œuvre d'art soit éligible au droit d'auteur est élevée. Si l'ensemble de données exploitées par l’IA est protégé par le droit d'auteur, il peut y avoir une violation du droit d'auteur à une condition : l’élément humain est requis ici, le contrefacteur doit connaître l'image originale. Si une intelligence artificielle enfreint un droit d'auteur et que l'utilisateur ne connaît pas l'œuvre originale, l'utilisateur ne serait pas en faute. La société de logiciels, cependant, pourrait l'être si elle incluait l'œuvre protégée par le droit d'auteur dans la base de données.

En plus, les artistes ont toujours un droit de publicité. Le droit à la publicité empêche que l'œuvre de quelqu’un soit utilisée à des fins commerciales sans autorisation. Cette option légale peut donc faire office de garde-fou pour les artistes bien entendu à condition que le pays dans lequel ils se trouvent adopte cette disposition.